Articles sélectionnés pour le thème : conseil fiscal assurance vie
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Orspere.fr : Les conseils indispensables en assurance-vie
Assurance vie : l'assurance préférée des Francais
L'ASSURANCE VIE EST LE PLACEMENT PR�?F�?R�? des Français. Cet engouement ne saurait s'expliquer par le seul aspect « placement » de l'assurance vie. En effet, pour peu qu'on sache l'utiliser, l'assurance vie permet de répondre à de nombreux besoins : se constituer un capital ; disposer de revenus complémentaires ; bénéficier...
Site :
http://www.orspere.fr
Thèmes liés : exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / clause beneficiaire d un contrat d assurance vie
Contrat d'assurance vie AFER - AFER DELEGUE - Contrat d ...
AFER : Une Assurance vie ? Une assurance décès ? Une Assurance complémentaire ? Une assurance vieillesse ? Ce qui vous compte le plus est de pouvoir faire face aux aléas de la vie... Le contrat d'Assurance vie Afer vous permet de faire des projets d'avenir en toute sérénité. Pour cela, composez le 0800 .04.01.66.
Afer assurance vie est un contrat d'assurance garantissant le...
Date: 2013-02-08 16:20:04
Site :
http://www.afer-delegue-bottero.com
Thèmes liés : conseil fiscal assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'assurance vie / heritage assurance vie et impots / recherche beneficiaire contrat assurance vie
Ingénierie financière : placement assurance vie et ...
Plan de site |
Financière Magellan vous accompagne dans vos placements assurance vie et vos projets de défiscalisation outre mer avec la loi Giradin et en immobilier type Malraux, Scellier L'expertise novatrice au service du patrimoine Au service des professionnels du conseil en gestion patrimoine et des clients patrimoniaux, Financière Magellan conforte depuis 1993 son expertise dans la...
Site :
http://www.financieremagellan.fr
Thèmes liés : fiscalite des contrats d assurance vie / fiscalite de l'assurance vie / fiscalite de l assurance vie / fiscalite contrat assurance vie multisupport / fiscalite d'assurance vie
Avantages de la fiscalité en assurance vie Luxembourg
Un cadre fiscal privilégié
Le principe de neutralité en matière de fiscalité assurance vie Luxembourg
La fiscalité applicable en matière de contrat d'assurance vie luxembourgeois est celle du pays de résidence fiscale du souscripteur.
A titre d'exemple, l'épargnant résidant fiscal en France verra son contrat d'assurance vie luxembourgeois imposé en France selon les dispositions...
Site :
http://www.assurancevieluxembourg.com
Thèmes liés : fiscalite des contrats d assurance vie / fiscalite contrat assurance vie en cas de deces / beneficiaire d'une assurance vie et fiscalite / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / fiscalite d'assurance vie
Investir sur l'assurance vie après 70 ans, moins intéressant?
Assurance vie: questions-réponses 14
L'assurance vie après 70 ans
Moins avantageux que l'assurance vie avant 70 ans?
Pour optimiser la transmission de votre patrimoine, mieux protéger vos proches en cas de décès et exploiter pleinement les avantages de l'assurance vie en la matière, il convient de s'attarder sur la notion de l'âge de l'assuré lors de ses versements sur le contrat:...
Date: 2016-01-24 23:00:00
Site :
http://www.monconseillerpatrimoine.fr
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie en euros / fiscalite de l'assurance vie en cas de deces / fiscalite de l'assurance vie au deces / fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / fiscalite de l'assurance vie 2015
Succession Assurance-Vie : Quels Droits et Conseils 2014
Code Postal*
Demande
Bonjour, je souhaite avoir des conseils sur l'optimisation de la transmission de mon patrimoine, notamment sur sa fiscalité associée aux droits de mutation et à l'assurance-vie...
Demande d'Etude fiscale et patrimoniale CALCI PATRIMOINE d'optimisation de la transmission de son patrimoine
Votre Profil : Patrimoine financier et immobilier à transmettre à qui veut.
Les...
Site :
http://calci-patrimoine.com
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Formation - Assurance vie : cadre juridique et fiscal - EFE
o Intégrer les aspects juridiques et techniques de l'assurance vie.
o Distinguer les différents contrats et maîtriser leurs mécanismes.
o Analyser les spécificités fiscales.
Compétences métier
À l'issue de cette formation, vous serez en mesure d'appliquer les règles juridiques et le régime fiscal de l'assurance vie.
Maîtriser le cadre légal et technique de l'assurance vie
Cerner...
Site :
http://www.efe.fr
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie en cas de succession / fiscalite de l'assurance vie succession / fiscalite de l'assurance vie en cas de rachat / fiscalite de l'assurance vie en euros / fiscalite de l'assurance vie
Racheter son assurance-vie, quel intérêt? - La Libre.be
Un nouveau courtier d'assurance vous contacte: il vous propose de résilier votre contrat d'assurance-vie auprès de votre assureur pour en souscrire un autre auprès d'une autre compagnie sur le marché qui a affiché de meilleurs résultats ces dernières années. Avez-vous intérêt à suivre son conseil? Ce type d'opération est-il dans votre intérêt?
Le site de l'Ombudsman des Assurances...
Site :
http://www.lalibre.be
Thèmes liés : fiscalite des contrats d assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / option fiscale rachat contrat assurance vie / fiscalite d'assurance vie
Assurance vie - Investir assurance vie - Ouvrir contrat ...
dans un cadre fiscal privilégié
Vous détenez déjà un contrat d'assurance vie chez HSBC ?
Profitez-en pour investir dès maintenant : dans Ma banque en ligne, vous pouvez effectuer un versement
depuis votre compte courant vers votre contrat d'assurance vie.
Si vous souhaitez investir sur les supports en unités de compte(b), nous vous invitons à contacter votre conseiller en agence pour...
Site :
hsbc.fr
Thèmes liés : fiscalite des contrats d assurance vie / fiscalite contrat assurance vie en euros / fiscalite d'assurance vie / fiscalite d assurance vie / fiscalite contrat assurance vie
Bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie : pouvez-vous ...
Blog Gan Patrimoine Home / Epargne / Transmission / Bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie : pouvez-vous refuser de percevoir les capitaux ?
Bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie : pouvez-vous refuser de percevoir les capitaux ?
30/12/2014
Epargne
Transmission
L'un de vos proches vient de décéder et vous découvrez que vous êtes le ou la bénéficiaire du contrat d'assurance sur la...
Site :
http://blog.ganpatrimoine.fr
Thèmes liés : exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede
Co-souscrire une assurance vie sous le régime communauté ...
L'Assurance vie sous le régime de la communauté légale
Mieux protéger votre conjoint en cas de décès
Suite à l'abrogation de la réponse ministérielle Bacquet qui n'a pas encore été publiée au Bofip et la nouvelle réponse ministérielle CIOT du 23 février 2016, l'information présentée ci-dessous est erronée et sera mise à jour très prochainement.
Le but étant de mieux...
Date: 2016-04-05 22:00:00
Site :
http://www.monconseillerpatrimoine.fr
Thèmes liés : exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / fiscalite de l'assurance vie en euros / fiscalite de l'assurance vie en cas de rachat
[Conseils pratiques Assurance] Les Avantages fiscaux de l’Assurance vie
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Ajoutée le 26 mars 2015
Si...
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youtube.com
Thèmes liés : fiscalite des contrats d assurance vie / fiscalite contrat assurance vie de plus de 8 ans / fiscalite retrait assurance vie plus 8 ans / fiscalite d'assurance vie / fiscalite d assurance vie
La requalification d'une assurance-vie en donation indirecte
Si l'assurance-vie est un produit d'épargne et de transmission qui se caractérise par une grande souplesse sur le plan fiscal, sachez que tout abus reconnu comme tel est lourdement sanctionné.
Avec les multiples avantages qu'elle offre en termes d'épargne et de succession, l'assurance-vie reste à ce jour le placement préféré des Français. Au point que certains, très au fait de la...
Site :
http://www.jechange.fr
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'assurance vie et succession / fiscalite de l'assurance vie en cas de succession / fiscalite de l'assurance vie succession
PEP assurance vie - conseil-patrimonial.com
Introduction
Le 25 septembre 2003, le PEP (Plan d'Épargne Populaire) a été supprimé par le gouvernement. Il a été remplacé par le PERP, qui est un produit retraite (voir notre rubrique retraite).
Pour mémoire, le PEP était un produit exceptionnel, dans la mesure où il offrait à l'épargnant la garantie juridique de retrouver son capital au terme du contrat. Pourtant, il a souvent...
Date: 2017-04-03 12:22:08
Site :
http://www.conseil-patrimonial.com
Thèmes liés : transfert pep vers assurance vie / transfert pep bancaire vers pep assurance vie / transfert pep assurance vie vers autre banque / transfert pep assurance vie / avantage fiscal assurance vie apres 8 ans
Droits de succession donation asurance vie | Epargne Actuelle
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Assurance vie : droit de succession et droit de donation
Grâce à l'assurance vie, vous pouvez protéger votre famille et vos proches dans un cadre fiscal attractif.
Succession : protéger votre conjoint ou partenaire de PACS grâce à l'assurance vie
Les dispositions fiscales depuis la loi TEPA améliorent nettement la situation du conjoint survivant ou du...
Site :
http://www.epargneactuelle.com
Thèmes liés : droits succession assurance vie apres 70 ans / fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / donation au dernier vivant et contrat d'assurance vie / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / assurance vie droits de succession abattement
Assurance vie : la vie d’un contrat (fiscalité, rendement ...
Quels types de versements sur votre assurance vie ?
Vous pouvez choisir d'effectuer des versements ponctuels ou d'épargner de façon périodique
(tous les mois, trimestres, semestres, ans), par prélèvement automatique. Vous pouvez aussi faire les deux ! À noter : votre contrat stipule toujours les montants de versement minimum à respecter.
Les frais sur versements libres peuvent être...
Site :
http://www.carac.fr
Thèmes liés : exemple rachat assurance vie apres 8 ans / calcul rachat total assurance vie apres 8 ans / calcul rachat partiel assurance vie apres 8 ans / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Assurance-vie : Comment l’intégrer à vos impôts
Assurance-vie : Comment l'intégrer à vos impôts ?
Publié le 05/05/2014
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Les 36 millions de foyers fiscaux français sont actuellement en pleine déclaration d'impôt sur le revenu ou d'impôt sur la fortune. Point sur la méthode, pour les épargnants, pour déclarer les contrats d'assurance-vie.
Autant appréciés que redoutés par les Français, les mois d'avril et de mai sacrent...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : declaration succession contrat assurance vie / declaration impot succession assurance vie / impot assurance vie avant 8 ans / option fiscale rachat contrat assurance vie / imposition rachat contrat assurance vie
ASSURANCE-VIE : Faut-il les déclarer au notaire lors d’une ...
ASSURANCE-VIE : Faut-il les déclarer au notaire lors d'une succession ?
Les déclarations au notaire
Entre les compagnies d'assurance vie, les courtiers en assurance et autres banquiers qui affirment que « NON, il ne faut surtout pas dire au notaire qu'il existe des contrats d'assurance vie, car l'assurance vie est hors succession » et les notaires qui affirment le contraire, il n'est pas...
Site :
http://www.creactivit.com
Thèmes liés : contrat communaute universelle assurance vie / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'assurance vie
Souscrire à une assurance-vie en ligne - Café du Patrimoine
L'assurance-vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage, contre paiement de primes (des versements d'argent) par le souscripteur, à verser un capital à une personne déterminée (le bénéficiaire) en cas de décès. Mais en France, l'assurance-vie est aussi utilisée comme un véhicule de placement.
L'assurance-vie est en effet un produit qui s'adapte aux différents besoins des...
Date: 2017-04-03 15:12:27
Site :
http://www.cafedupatrimoine.com
Thèmes liés : exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / fiscalite contrat assurance vie de plus de 8 ans / fiscalite contrat assurance vie apres 70 ans
Placement assurance vie patrimoniale haut de gamme - AG2R ...
Certificats Mutualistes Terre de vie Terre de rêve Vivépargne II Génératio Rente universelle
Valorisez votre épargne avec Terre de vie !
Terre de vie est la solution idéale pour faire fructifier votre épargne, préparer l'avenir et transmettre un capital à vos proches. Vous profitez de services haut de gamme et de la fiscalité favorable de l'assurance vie.
POINTS FORTS
Les services d'un...
Site :
http://www.ag2rlamondiale.fr
Thèmes liés : fiscalite des contrats d assurance vie / fiscalite de l'assurance vie au deces / fiscalite de l'assurance vie en euros / fiscalite d'assurance vie / fiscalite d assurance vie
Clause bénéficiaire en assurance-vie : Tous nos conseils
Accueil >> Epargne et Placement >> Assurance-vie >>
La clause bénéficiaire permet au souscripteur d'un contrat d'assurance-vie de désigner qui sera le ou les bénéficiaires du capital au moment de son décès. La bonne utilisation et rédaction de cette clause bénéficiaire est indissociable d'une bonne optimisation de la transmission de votre patrimoine.
L'assurance-vie est en effet un...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Thèmes liés : modifier la clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / demembrement clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Y a-t-il un âge limite pour souscrire un contrat d ...
Blog Gan Patrimoine Home / Epargne / Y a-t-il un âge limite pour souscrire un contrat d'assurance vie ?
Y a-t-il un âge limite pour souscrire un contrat d'assurance vie ?
24/04/2012
La rédaction
Epargne
En principe, il n'y a pas d'âge pour souscrire un contrat d'assurance-vie. Quelques précautions s'imposent néanmoins si vous êtes très âgé. En matière d'assurance-vie, rien ......
Site :
http://blog.ganpatrimoine.fr
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / beneficiaire d'assurance vie et succession / beneficiaire d'assurance vie
Assurance vie - AXA
Une épargne disponible et fiscalement favorable qui évolue avec vos projets !
Pourquoi souscrire à une assurance vie
Votre contrat d'assurance vie vous permet d'épargner pour vos projets à court, moyen ou long terme : immobilier, retraite, études de vos enfants ou petits-enfants, transmission...
Avec AXA, grâce à...
Date: 2017-04-03 12:26:46
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : fiscalite des contrats d assurance vie / fiscalite contrat assurance vie de plus de 8 ans / fiscalite de l'assurance vie / fiscalite de l assurance vie / fiscalite d'assurance vie
Qu’est ce que l’assurance vie luxembourgeoise - Patrimea
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
Qu'est ce que l'Assurance Vie Luxembourgeoise?
Préambule
Force est de constater qu'il existe assez peu de littérature publique sur l'assurance vie au Luxembourg. S'il est vrai qu'elle s'apparente à sa cousine Française, en ce sens qu'elle constitue un véhicule de capitalisation utilisable en cas de vie ou en transmission (en cas de décès) dans un...
Site :
http://www.patrimea.com
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / beneficiaire d'assurance vie et succession / beneficiaire d'assurance vie decede
Assurance vie : quels avantages - Comparateur Assurance
La famille Jassurmalin
Assurance vie : quels avantages ?
Publié par Stéphanie Robert le 09/08/2012 à 14:06, Mis à jour le 10/05/2016 à 14:02
23727 vues 7 réactions Note
Les avantages procurés par l'assurance vie
Cécile Jassurmalin est la seule de la famille à ne pas avoir encore ouvert de contrat d' assurance vie . Pour elle, la raison est suffisante : elle ne comprend pas l'intérêt...
Site :
https://www.assurland.com
Thèmes liés : imposition retrait assurance vie plus 8 ans / imposition assurance vie plus de 8 ans / imposition assurance vie avant 8 ans / imposition retrait assurance vie apres 8 ans / imposition retrait assurance vie avant 8 ans
Assurance vie : les 12 questions les plus souvent posées ...
Conseils en Bourse et Placements > Placements > Assurance vie > Assurance vie : les 12 questions les plus souvent posées
Assurance vie : les 12 questions les plus souvent posées
Le Revenu a fait une sélection des douze questions le plus souvent posées par ses lecteurs sur l'assurance vie. (© Fotolia)
Par Christian Fontaine
Publié le 24/06/2015 à 11:27 - Mis à...
Site :
http://www.lerevenu.com
Thèmes liés : suis je beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire demembree contrat d'assurance vie
Succession et assurance vie : la bonne nouvelle fiscale
Les plus Gan Patrimoine
La nouvelle a été confirmée par le Ministre des Finances et des Comptes Publics, Michel Sapin, en début d'année : l'Administration Fiscale est revenue sur la réponse ministérielle Bacquet de 2010.
L'application de ce texte avait pour effet, dans certains cas, d'augmenter l'actif successoral taxable au 1er décès du conjoint marié sous le régime de la...
Site :
http://www.ganpatrimoine.fr
Thèmes liés : contrat assurance vie conjoint survivant succession / succession contrat assurance vie conjoint / droits de succession contrat assurance vie / succession contrat assurance vie / heritier contrat assurance vie
Fiscalité de l'Assurance-Vie | Carrefour Banque
Fiscalité de l'Assurance-Vie
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L'Assurance-vie Carrefour Horizons vous permet de valoriser et de transmettre votre capital sans droits de succession !
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Lun - ven : 8h30 - 19h / Sam : 9h - 18h30
Comment ouvrir votre Assurance-vie ?
Une fiscalité privilégiée
Votre Assurance-vie est soumise uniquement aux prélèvements...
Date: 2017-04-03 15:30:18
Site :
carrefour-banque.fr
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie apres 8 ans / fiscalite des contrats d assurance vie / fiscalite de l'assurance vie avant 8 ans / fiscalite de l'assurance vie en cas de succession / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Peut-on renoncer au bénéfice d’un contrat d’assurance vie
Peut-on renoncer au bénéfice d'un contrat d'assurance vie ?
Peut-on renoncer au bénéfice d'un contrat d'assurance vie ?
Si vous êtes bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie dont l'assuré vient de décéder, il est parfois avantageux de renoncer aux capitaux de ce contrat, notamment si l'assuré était votre conjoint et que vous avez eu des enfants ensemble.
En effet, l'assurance vie...
Site :
http://www.gan.fr
Thèmes liés : exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede
Clause bénéficiaire et Assurance-vie en déshérence
Assurance-vie
Clause bénéficiaire et Assurance-vie en déshérence
Même quand l'assurance-vie n'est utilisée que comme un moyen de faire fructifier un capital, cela ne dispense pas pour autant de faire très attention à la rédaction de la clause qui définit les bénéficiaires de ce capital en cas de décès.
La clause bénéficiaire
C'est la clause du contrat d'assurance-vie qui désigne...
Site :
http://www.cbanque.com
Thèmes liés : modifier la clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'assurance vie / beneficiaire d'assurance vie et testament
Assurance-vie, les 20 erreurs à éviter - Le Point
Message en cas d'erreur au focus sur le champ
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L'assurance-vie, avec près de 1 500 milliards d'euros investis, est le placement préféré des Français. Devenue un produit financier courant, vendue par d'innombrables réseaux et pour tous les niveaux de patrimoine, elle fait...
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http://www.lepoint.fr
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Assurance-vie et décès du bénéficiaire avant le ...
Le décès du bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie peut avoir lieu avant celui du souscripteur, autrement dit avant le dénouement du contrat. Que se passe-t-il alors ? Les héritiers du défunt deviennent-ils automatiquement les bénéficiaires du contrat ? Réponses.
Assurance vie : du souscripteur au bénéficiaire
Pour rappel, la personne qui souscrit un contrat d'assurance vie est...
Site :
http://billetdebanque.panorabanques.com
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / beneficiaire d'assurance vie decede / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Transmission | Assurance Vie
Transmission admin
Assurance vie et succession
L'assurance-vie est une convention par laquelle un assureur s'oblige envers le souscripteur moyennant une prime unique ou périodique, à verser à ce dernier ou à un bénéficiaire désigné de façon directe ou indirecte une somme déterminée formant une rente ou un capital soit à une époque convenue si telle personne est encore vivante à ce...
Site :
http://assurance-vies.net
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patrimoine.com | Faq | Accueil
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ASSURANCE VIE - FONCTIONNEMENT DU CONTRAT
Je viens de bénéficier en mars d'une assurance vie de mon père décédé en juillet. J'ai touché la somme présente le jour du décès. Qui dans ce cas perçoit les 9 mois d'interêts de cette somme ?
La date d'arrêt du contrat est normalement précisée dans les conditions générales du contrat. Elle est donc variable selon les...
Date: 2013-10-17 16:14:16
Site :
http://www.patrimoine.com
Thèmes liés : exemple rachat assurance vie apres 8 ans / conseil fiscal assurance vie / courrier rachat assurance vie apres 8 ans / rachat assurance vie non resident formulaire / impot assurance vie avant 8 ans
Conseil assurance vie - Assurance vie en ligne - Gestion ...
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Détail de vos profils de gestion ou options financières
Les frais d'entrée sont à 0% ...
Site :
hsbc.fr
Thèmes liés : option fiscale rachat contrat assurance vie / conseil fiscal assurance vie
Assurance-vie, le point sur l'un des contrats d'épargne ...
4 Conclusion.
Une assurance-vie est un contrat passé entre un souscripteur et un assureur. Selon les termes du contrat, l'assureur s'engage à reverser au souscripteur (ou au bénéficiaire) une rente ou un capital au terme du contrat, en fonction du type de contrat souscrit. Car il existe deux types de contrat, l' assurance-vie qui assure le décès et l'assurance-vie qui assure la vie.
Dans le...
Site :
http://www.banquesenligne.org
Thèmes liés : exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
L'Argus de l'Assurance - Les procédures de redressement ...
Dossier
Les procédures de redressement fiscal
Par Stéphanie Couilbault-Di Tommaso DESS droit des assurances et de la responsabilité à Paris XII, avocat au Barreau de Paris -
Publié le
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Pour écarter le régime fiscalement favorable applicable aux contrats d'assurance vie et taxer l'intégralité des sommes perçues par le...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / requalification du contrat d'assurance vie en donation indirecte / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Les bénéficiaires d'un contrat d'assurance vie : Dossier ...
Les solutions �?pargne GMF Articles Les bénéficiaires d'un contrat d'assurance vie
Dossiers
Les bénéficiaires d'un contrat d'assurance vie
Comment transmettre ses capitaux aux bénéficiaires dans les meilleures conditions ?
La clause bénéficiaire est un élément essentiel du contrat d' assurance vie . C'est elle qui permet de transmettre un capital aux personnes désignées, ceci dans...
Site :
http://www.epargnegmf.fr
Thèmes liés : modifier la clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'assurance vie
Le contrat d'assurance-vie : les fondamentaux | Institut ...
Plusieurs acteurs font partis du contrat d'assurance-vie
1 - Le souscripteur ou l'adhérent
Personne qui paie les cotisations à l'assureur. C'est la raison pour laquelle il dispose de deux prérogatives : le choix du bénéficiaire et la faculté de rachat.
Une souscription conjointe est possible. Dans ce cas, une ou plusieurs personnes vont souscrire ensemble un contrat...
Date: 2017-04-03 12:04:14
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : modifier la clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'assurance vie
Assurance-vie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les assurances-décès sont longtemps restées illicites : la Grande ordonnance de la marine les considère comme « réprouvées et contre les bonnes moeurs » (Livre III Chapitre VI Article X) car elles font souhaiter la mort de celui sur qui on la prend. Dans les pays anglophones, elles peuvent exister sous forme de gageure, ce qui freine d'ailleurs...
Date: 2017-03-29 14:18:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : modifier la clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / changement clause beneficiaire contrat d'assurance vie
Effectuer des versements sur une assurance-vie après 70 ...
?réactioncommentaire
Getty Images/iStockphoto
Le régime fiscal en cas de décès des versements effectués sur un contrat d'assurance-vie après 70 ans est moins avantageux pour les bénéficiaires. Pourtant, dans certaines situations, il s'avère qu'effectuer des versements après cet âge, voire ouvrir un contrat spécifique, peut présenter un intérêt. Explications, exemples à...
Site :
http://votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / calcul assurance vie apres 70 ans / fiscalite assurance vie deces apres 70 ans
Donations, succession : la loi TEPA - groupe-sma.fr
Avant le 20/10/1991
Exonération totale des capitaux transmis
Abattement de 152 500 EUR par bénéficiaire sur le capital décès et taxation de 20 % au delà (art. 9901)
Après le 20/10/1991
Exonération totale des capitaux transmis
Droits de succession sur la fraction des cotisations supérieures à 30 500 EUR (art. 757B)
Abattement de 152 500 EUR par bénéficiaire sur le capital décès et...
Date: 2017-04-03 12:51:35
Site :
http://www.groupe-sma.fr
Thèmes liés : fiscalite des contrats d assurance vie / fiscalite de l'assurance vie succession / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Foire Aux Questions | MIF Assurance Vie
L'assurance vie est le placement idéal car elle dispose d'un cadre fiscal privilégié tout en ayant la possibilité de :
Constituer un capital en vue d'un achat ou projet personnel
Préparer sa retraite
Ouvrir un contrat pour des enfants, petits-enfants...
Transmettre un patrimoine au(x) bénéficiaire(s) de son choix
Tous les versements, ainsi que les produits générés vont venir...
Date: 2017-03-31 10:54:47
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Fiscalité et assurance vie : les conseils MMA
Publié le 19/12/2016, mis à jour le 28/02/2017
Assurance vie : quelle fiscalité ?
Pour épargner en toute simplicité, des millions de Français choisissent l'assurance vie. Proposant un rendement et une fiscalité avantageuse, l'assurance vie est l'une des solutions d'épargne les plus performantes. MMA fait le point sur sa fiscalité.
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Quelle fiscalité applicable à votre...
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Assurance vie et décès du bénéficiaire - Banque de la Réunion
L'assurance vie au décès du bénéficiaire : la réponse Bacquet
Bertrand S., 55 ans, a souscrit un contrat d'assurance vie dont la bénéficiaire est son épouse, Béatrice, 50 ans. Suite à la publication de la réponse Bacquet, il se demande ce qu'il adviendra du capital placé si d'aventure Béatrice décédait avant lui.
Le cas en détails
> Béatrice et Bertrand S. sont mariés sous le...
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Assurance vie succession : épargne petit-enfant Vivépargne ...
Certificats Mutualistes Terre de vie Terre de rêve Vivépargne II Génératio Rente universelle
Préparez l'avenir de vos petits-enfants avec notre assurance vie Génératio
Contribuez à l'épanouissement de vos petits-enfants et apportez-leur une aide financière le moment venu, grâce à Vivépargne II GENERATIO, une offre d'épargne en assurance vie qui vous permet de constituer et de...
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Complément information assurance vie - La Fiscalité de l ...
Le contrat d'assurance vie est un formidable outil qui permet de transmettre, gérer, protéger. Il fait intervenir des notions fiscales, juridiques et financières. Le contrat d'assurance vie permet de gérer votre épargne sur un fonds garanti dit « fonds en EUR » ou sur des sicav.
La Fiscalité de l'Assurance Vie
Le contrat d'assurance vie est un formidable outil qui permet de transmettre,...
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Transfert, Pep | Le Particulier
Crédit immobilier : comment les banques fixent leurs prix
27/03/2001
Mais ce n'est pas tout. dans les banques de dépôt, une bonne relation clientèle sur le long cours pèse presque autant dans la balance qu'un apport personnel élevé. [...] Ainsi, à la Caixa Bank, le transfert immédiat d'un produit d'épargne (assurance vie, PEP. [...] Dans certaines banques, on va plus loin. le...
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Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l ...
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l'article 990I du CGI
03/12/2013
ADIAL
L'article 990 I du CGI a été introduit par la loi de finances pour 1999, puis a été modifié par la loi de finances rectificative pour 2011 du 29 juillet 2011.
Le dispositif s'applique aussi bien aux contrats souscrit avant ou après le 20 novembre 1991 mais uniquement en ce qui concerne les primes...
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