Meubles - achat, vente, fabrication de meubles sur mesure ...

Choisir Art. N°

Meubles sur mesure, achat-vente d'antiquités

Fabrication de meubles sur mesure en pin et en chêne 100% massif + de 40 modèles de meubles Louis Philippe.

Antiquités: achat - vente de meubles anciens. Spécialisation - meubles Louis Philippe.

Fabrication artisanale de meubles. Fabrication de meubles en pin et de meubles en chêne de tout type de copie d'anciens: cuisine, bureau, commode, lit, double-corps, dressoir, bibliothèque, bonnetière, garde-robe, table, chaise...

Réalisation en chêne et en pin de meubles...

Lire la suite

Site : http://www.marcelisluc.be

Thèmes liés : vente meubles succession

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Assiette ...

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Assiette - Évaluation des biens meubles corporels

I. Meubles meublants

A. Définition

1

En application de l' article 534 du code civil , les meubles meublants comprennent les meubles destinés à l'usage et à l'ornement des appartements comme les tapisseries, lits, sièges, glaces, pendules, tables, porcelaines et autres objets de cette nature....

Lire la suite

Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : succession forfait mobilier 5 / succession inventaire des biens meubles / succession apres le deces d un conjoint / succession apres deces d'un des epoux / inventaire succession code civil

ENR - Mutations à titre onéreux d'immeubles autres que les ...

Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

ENR - Mutations à titre onéreux d'immeubles autres que les échanges-Principes de taxation-Assiette des droits-Vente simultanée de meubles et d'immeubles

1

Lorsqu'une vente porte à la fois sur des meubles et sur des immeubles, les parties ont intérêt à augmenter la fraction du prix des meubles qui sont, en...

Lire la suite

Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : droit d'enregistrement donation immeuble / droit d'enregistrement donation bien immobilier / droit d'enregistrement donation part sociale / vente d'un bien immobilier apres donation partage / droit d'enregistrement donation immobiliere

Evaluation des meubles dans une succession - Le Parisien

Evaluation des meubles dans une succession

> Société |Anne Illouz|07 décembre 2000, 0h00|

Anne Illouz

Société

Notre mère vient de décéder. Elle ne nous lègue pas grand-chose, hormis quelques meubles anciens qui n'ont apparemment pas une grande valeur et deux ou trois tableaux. Sur quelle base les estimer pour les partager équitablement entre mon frère et mo

En principe, les meubles que...

Lire la suite

Date: 2017-03-30 09:28:43
Site : http://www.leparisien.fr

Thèmes liés : succession inventaire des biens meubles / succession meubles 5 / inventaire meubles succession / estimation meubles succession / vente meubles succession